Les micros-états européens

Pierre BERLIVET

Ingénieur chimiste ER, ancien Président de l'UTL de Douarnenez

Les micro-États européens sont un ensemble de très petits États souverains en Europe. Andorre, le Liechtenstein, Malte, Monaco, Saint-Marin et le Vatican sont généralement inclus, ainsi que part certaines caractéristiques, le Luxembourg. Quatre de ces États sont des monarchies (trois principautés - Andorre, le Liechtenstein et Monaco et une papauté, le Vatican), tous ces États ont eu leur statut au premier millénaire ou début du deuxième millénaire, sauf pour le trône du Liechtenstein et le statut d'Andorre qui date du XVII^e siècle. Les micro-États sont de petits États indépendants reconnus par les autres États, contrairement aux micronations, qui ne sont qu'auto-déclarée et non reconnue

En raison des relations privilégiées qu’ils entretiennent avec un ou plusieurs États voisins, tout en ne faisant pas partie de l’UE, les micro-États y sont intégrés de manière indirecte. Espaces interlopes, héritages des principautés médiévales, paradis fiscaux ou État pontifical, comment s’articule leur existence avec la nécessaire coopération avec les grands États qui les entourent ?

Le Liechtenstein est lié à la Suisse par une union douanière, et partage avec elle l’utilisation du Franc suisse depuis 1919 (il était attaché précédemment à des accords similaires avec l’Autriche). C’est la France qui assure la défense, la représentation consulaire et diplomatique des principautés d’Andorre et de Monaco dans les États où ils n’en disposent pas, tandis que l’Italie assure celle de San Marino. Les micro-États sont étroitement associés à un État voisin via des conventions bilatérales, concernant par exemple le régime d’imposition, les dépôts bancaires. Ils se trouvent concernés par l’acquis communautaire, via ces conventions. 

Ainsi, San Marino, Monaco et le Vatican émettent leurs propres pièces d’euros, sans faire partie de l’union monétaire. Ils ne disposent pas de banque centrale, et ces pièces sont fabriquées dans des ateliers du pays voisin. Monaco a ainsi le droit d’émettre chaque année ses propres pièces à concurrence d'un volume annuel égal à 1/500e de la quantité de pièces frappées en France. Le nombre de pièces en euros frappées par Saint-Marin est limité à une valeur nominale maximale de 1 944 000 euros par an. Le Vatican dispose quant à lui d’une valeur nominale maximale de 670 000 euros par an. 

S’ils ne sont pas membres de jure, ils se trouvent de facto intégrés au vaste ensemble de libre circulation qui les entoure. Leurs frontières sont ouvertes, même si des contrôles aléatoires y sont effectués. Le Liechtenstein a prévu de ratifier la Convention de Schengen, tandis que le Vatican a fait part de son intention de rejoindre ce groupe de pays